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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE MACARON
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France Macaron
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France Macaron
FRANCE MACARON, SAS

Numéro de dépôt :
4031006
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/09/2023
France Macaron de FRANCE MACARON

Présentation de la marque France Macaron

Déposée le 9 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE MACARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « France Macaron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE MACARON domicilié(e) Parc Cyclades, 133 Avenue Franklin Roosevelt - 69150 - DECINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 770 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE MACARON, M. MALINGREAU OLIVIER domicilié(e) Parc Cyclades, 133 Avenue Franklin Roosevelt - 69150 - DECINES - France.

La marque France Macaron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031006.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Macaron est expirée depuis le 9 septembre 2023.

FRANCE MACARON a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE MACARON , FRANCE MACARON , MON MACARON , LES MACARONS DE JULIETTE


FRANCE MACARON, SAS - Parc Cyclades, 133 Avenue Franklin Roosevelt - 69150 - DECINES - France - SIREN 521770420


FRANCE MACARON, M. MALINGREAU OLIVIER - Parc Cyclades, 133 Avenue Franklin Roosevelt - 69150 - DECINES - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Biscuits ; gâteaux ; sucrerie ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.